Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUEZONE
BLUE SOLUTIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4104268
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2024
BLUEZONE de BLUE SOLUTIONS

Présentation de la marque BLUEZONE

Déposée le 9 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) BLUE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLUEZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE SOLUTIONS domicilié(e) ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 090 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BLUEZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUEZONE est expirée depuis le 9 juillet 2024.

BLUE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BLUEHOTEL , BLUE , BLUESOLUTIONS , BLUERELAIS , BLUELINE


BLUE SOLUTIONS, Société anonyme - ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 421090051


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Générateurs électriques ; pompes à eau électriques ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie d'un véhicule électrique ; distributeur automatique permettant la location d'un véhicule et sa restitution ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries ; chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; appareils et instruments pour la mesure du courant électrique ; câbles, appareils pour le chargement de batterie électrique ; accumulateurs électriques pour véhicules ; alimentations électriques ; canalisations électriques ; raccordements électriques ; blocs de distribution de puissance électrique ; transformateurs de tension électrique ; alimentations électriques en courant alternatif/courant continu ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; cellules solaires ; piles solaires ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; cartes magnétiques ; logiciels de gestion de réseau d'électricité ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones ; lettres d'information en ligne (fichiers téléchargeables) ;

Appareils de locomotion électriques par terre, par air, par eau ; véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins, amortisseurs ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules à propulsion électrique ;

Publicité ; publicité par correspondance, par affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; service de location d'espaces et de temps publicitaires ; services d'abonnement à une lettre d'information ; service d'abonnement à un service de transport par bus ; service d'abonnement à un service de location de voiture en auto-partage ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de compilation de données, de statistiques dans un fichier central ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherches de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de la création de lignes de transport ; expertise en affaires ; prévisions économiques ; relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; promotion des véhicules électriques ou fonctionnant avec d'autres sources d'énergie pour des tiers ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, des transports ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ;

Services de construction d'immeubles, d'infrastructures [immeubles] médicales, sportives ; services de construction de bâtiments autonomes d'un point de vue énergétique ; services de constructions et de réparation de routes ; installation, réparation et entretien de générateurs d'énergie électrique et d'appareils électriques ; services d'informations en matière de réparation ou d'entretien de générateurs d'énergie électrique ; installation, maintenance et réparation de capteurs solaires ; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie ; installation, maintenance et réparation d'onduleurs, de batteries et d'appareils de raccordement électrique pour des systèmes fonctionnant à l'énergie solaire ; installation, maintenance, réparation d'appareils d'approvisionnement en eau ; installation, maintenance, réparation de conduites d'électricité, de gaz et d'eau ; installation, maintenance, réparation de réservoirs d'eaux pluviales ; maintenance, réparation d'appareils pour la purification d'eau ; services de forage de puits d'eau ; installation, maintenance, réparation d'installations d'approvisionnement en énergie ainsi que d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; installation, maintenance, réparation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations pour le captage, le stockage, la distribution, la transformation d'énergies renouvelables comprenant l'énergie solaire ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'installation pour le captage, le stockage, la distribution, la transformation d'énergies renouvelables comprenant l'énergie solaire ; service de maintenance, entretien et réparation de véhicules électriques ; assistance en cas de panne de véhicules électriques ; information en matière d'entretien de véhicules électrique et d'installation électrique ; stations-service [recharge des batteries électriques de véhicule, entretien] ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés, de communication mondiale ; service de communication avec les systèmes électroniques permettant la localisation de véhicule ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communication, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; services de chatrooms à des fins de réseautage social ;

Services de transport de personnes et de biens ; services d'emballage et d'entreposage de marchandises ; fret ; location d'entrepôts ; services de location de véhicules ; gestion logistique d'une flotte de véhicules ; location de véhicules ; affrètement de véhicules ; location de garages et de places de stationnement ; informations en matière de transport et de réservation de trajet ; organisation de voyages ; services d'informations touristiques (plans, cartes, visites) ; services de distribution et livraison de journaux, de colis, de lettre d'informations ; services de distribution d'énergie et d'eaux ;

Production d'énergie ; production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; informations, études et recherches sur la production d'électricité solaire et d'énergies renouvelables ;

Divertissement ; éducation ; formation ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques, lettres d'information en ligne ; micro-édition ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; production de programmes de divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ; organisation de compétition sportives ; services de cours par correspondance, de formation en ligne ; services de tutoriels en ligne ; mise à disposition d'installations de cinéma ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations de formation ; mise à disposition d'installations sportives ; services d'informations en matière de formations par le biais d'un réseau informatique mondial ; séminaires, cours éducatifs ainsi que programmes de formation pour jeunes ;

Service de conseils techniques (travaux d'architectes et d'ingénieurs) dans le domaine de l'implantation de bâtiment autonome d'un point de vue énergétique ; service d'informations et conseils techniques (travaux d'ingénieurs) sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité et sur la sécurité électrique ; contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs et des architectes) pour l'implantation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie renouvelable comprenant l'énergie solaire ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement ; travaux et conseils d'architectes pour la création de bâtiments à vocation sociale ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'installation permettant la production, le stockage et la distribution d'électricité ; essais de matériaux ; essais techniques ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; supervision de travaux de construction ; services de contrôle d'installations électriques ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique ; conseils et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergies renouvelables ; conseil dans le domaine de l'environnement ; contrôle et expertise d'installations énergétiques (contrôle de qualité) ; recherche et développement dans le domaine des systèmes de gestion informatisés des réseaux électriques, de flotte de véhicules ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de logiciel ; service de conseils techniques (travaux d'architectes et d'ingénieurs) dans le domaine de l'implantation de station de location de véhicules sur la voie publique ; services d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies renouvelables ; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes à énergie solaire ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires ; développement technique de systèmes, dispositifs et éléments structurels pour capteurs solaires et centrales photovoltaïques ; conception d'éclairages ; location et prêt temporaire d'ordinateur, de tablettes et de périphériques d'ordinateur ;

Location et prêt temporaire de lieux de vie sociale pour l'organisation de réunions ; location et prêt temporaire de centres communautaires pour la tenue de rassemblements et réunions à caractère social ;

Services médicaux, soin d'hygiènes, services de dispensaire médical, soins d'infirmiers, services de cliniques médicales et de santé ; services d'informations médicales ; réalisation d'examens médicaux.